Conditions générales d’utilisation du site www.lephemere.com

ARTICLE 1 : Objet

Les présentes « conditions générales d’utilisation » ont pour objet l’encadrement juridique des modalités de mise à disposition des services du site www.lephemere.com et leur utilisation par « l’Utilisateur ».

Les conditions générales d’utilisation doivent être acceptées par tout Utilisateur souhaitant accéder au site. Elles constituent le contrat entre le site et l’Utilisateur. L’accès au site par l’Utilisateur signifie son acceptation des présentes conditions générales d’utilisation.

Éventuellement :

– En cas de non-acceptation des conditions générales d’utilisation stipulées dans le présent contrat, l’Utilisateur se doit de renoncer à l’accès des services proposés par le site.

– www.lephemere.com se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes conditions générales d’utilisation.

ARTICLE 2 : Mentions légales

L’édition du site www.lephemere.com est assurée par la Société MV-Marketing SAS au capital de 5000€ dont le siège social est situé au 408 rue Albert Bailly 59290 Wasquehal.

Le Directeur de la publication est Monsieur VIGNE Michael.

L’hébergeur du site www.lephemere.com est la Société OVH SAS au capital de 169874097,37 € dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann 59100 Roubaix.

ARTICLE 3 : Définitions

La présente clause a pour objet de définir les différents termes essentiels du contrat :

– Utilisateur : ce terme désigne toute personne qui utilise le site ou l’un des services proposés par le site.

– Contenu utilisateur : ce sont les données transmises par l’Utilisateur au sein du site.

– Membre : l’Utilisateur devient membre lorsqu’il est identifié sur le site.

– Identifiant et mot de passe : c’est l’ensemble des informations nécessaires à l’identification d’un Utilisateur sur le site. L’identifiant et le mot de passe permettent à l’Utilisateur d’accéder à des services réservés aux membres du site. Le mot de passe est confidentiel.

ARTICLE 4 : accès aux services

Le site permet à l’Utilisateur un accès gratuit aux services suivants :

– articles d’informations

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

Selon le cas :

L’Utilisateur non membre n’a pas accès aux services réservés aux membres. Pour cela, il doit s’identifier à l’aide de son identifiant et de son mot de passe.

Le site met en œuvre tous les moyens mis à sa disposition pour assurer un accès de qualité à ses services. L’obligation étant de moyens, le site ne s’engage pas à atteindre ce résultat.

Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du réseau ou du serveur n’engage pas la responsabilité de www.lephemere.com.

L’accès aux services du site peut à tout moment faire l’objet d’une interruption, d’une suspension, d’une modification sans préavis pour une maintenance ou pour tout autre cas. L’Utilisateur s’oblige à ne réclamer aucune indemnisation suite à l’interruption, à la suspension ou à la modification du présent contrat.

L’Utilisateur a la possibilité de contacter le site par messagerie électronique à l’adresse contact@lephemere.com.

ARTICLE 5 : Propriété intellectuelle

Les marques, logos, signes et tout autre contenu du site font l’objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d’auteur.

L’Utilisateur sollicite l’autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus.

L’Utilisateur s’engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé. Une utilisation des contenus à des fins commerciales est strictement interdite.

Tout contenu mis en ligne par l’Utilisateur est de sa seule responsabilité. L’Utilisateur s’engage à ne pas mettre en ligne de contenus pouvant porter atteinte aux intérêts de tierces personnes. Tout recours en justice engagé par un tiers lésé contre le site sera pris en charge par l’Utilisateur.

Le contenu de l’Utilisateur peut être à tout moment et pour n’importe quelle raison supprimé ou modifié par le site. L’Utilisateur ne reçoit aucune justification et notification préalablement à la suppression ou à la modification du contenu Utilisateur.

ARTICLE 6 : Données personnelles

Les informations demandées à l’inscription au site sont nécessaires et obligatoires pour la création du compte de l’Utilisateur. En particulier, l’adresse électronique pourra être utilisée par le site pour l’administration, la gestion et l’animation du service.

Le site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Le site est déclaré à la CNIL sous le numéro 2041834 v 0.

En vertu des articles 39 et 40 de la loi en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit via :

– un formulaire de contact ;

– par mail à contact@lephemere.com ;

– par voie postale au L’ephemere 410 Rue Albert Bailly – 59290 Wasquehal.

ARTICLE 7 : Responsabilité et force majeure

Les sources des informations diffusées sur le site sont réputées fiables. Toutefois, le site se réserve la faculté d’une non-garantie de la fiabilité des sources. Les informations données sur le site le sont à titre purement informatif. Ainsi, l’Utilisateur assume seul l’entière responsabilité de l’utilisation des informations et contenus du présent site.

L’Utilisateur s’assure de garder son mot de passe secret. Toute divulgation du mot de passe, quelle que soit sa forme, est interdite.

L’Utilisateur assume les risques liés à l’utilisation de son identifiant et mot de passe. Le site décline toute responsabilité.

Tout usage du service par l’Utilisateur ayant directement ou indirectement pour conséquence des dommages doit faire l’objet d’une indemnisation au profit du site.

Une garantie optimale de la sécurité et de la confidentialité des données transmises n’est pas assurée par le site. Toutefois, le site s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires afin de garantir au mieux la sécurité et la confidentialité des données.

La responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers.

ARTICLE 8 : Liens hypertextes

De nombreux liens hypertextes sortants sont présents sur le site, cependant les pages web où mènent ces liens n’engagent en rien la responsabilité de www.lephemere.com qui n’a pas le contrôle de ces liens.

L’Utilisateur s’interdit donc à engager la responsabilité du site concernant le contenu et les ressources relatives à ces liens hypertextes sortants.

ARTICLE 9 : Évolution du contrat

Le site se réserve à tout moment le droit de modifier les clauses stipulées dans le présent contrat.

ARTICLE 10 : Durée

La durée du présent contrat est indéterminée. Le contrat produit ses effets à l’égard de l’Utilisateur à compter de l’utilisation du service.

ARTICLE 11 : Droit applicable et juridiction compétente

La législation française s’applique au présent contrat. En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, seuls les tribunaux du ressort de la Cour d’appel de la ville de Wasquehal sont compétents.

ARTICLE 12 : Livraison

La livraison sera effectuée par des prestataires de transport dans les zones livrées par lephemere.com c’est-à-dire uniquement en France métropolitaine hors Corse dans toute zone accessible par voie routière.
Le choix entre les différents modes de livraisons proposés en fonction de la typologie de produit commandé se fait au moment de la validation de la commande. Le prix de la livraison est indiqué au moment de sa sélection et vient ainsi s’ajouter au montant total du panier de commande.

Le délai de livraison ainsi que les modalités propres à chaque mode de livraison sont indiqués au Client au moment du choix.

En cas d’impossibilité de livrer les Produits sur la période convenue et dès lors que cette impossibilité sera imputable au Client (notamment absence du Client de son domicile), L’Ephémère VP pourra soit procéder de plein droit à l’annulation de la commande soit proposer de convenir d’un nouveau rendez-vous pour lequel L’Ephémère VP se réserve le droit de facturer au Client des frais additionnels sur information préalable de celui-ci.

En ce qui concerne les fournitures de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement (végétal) en cas d’absence du client lors de la première livraison, la date de re-livraison devra être choisie par le client dans les délais les plus rapides en raison de la nature périssable des produits livrés. L’Ephémère VP ne saurait être tenu pour responsable de la qualité finale de la livraison si le destinataire tarde à se faire livrer.
En cas d’absence de livraison dans le délai maximum, non imputable au Client, et hors cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence rencontré par L’Ephémère VP ou ses transporteurs, le Client pourra demander la résolution de la vente conformément à la procédure légale en vigueur en mettant en demeure professionnel d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire par lettre recommandée avec accusé réception ou par écrit sur un support durable (par voie d’email via formulaire de contact en ligne). A défaut d’exécution par le professionnel dans le délai supplémentaire imparti, le Client aura la possibilité de lui notifier sa volonté d’obtenir la résolution de la vente. Le cas échéant, TRUFFAUT remboursera le Client au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la dénonciation de la commande correspondant à la date de réception de la lettre recommandée avec accusé réception par le professionnel.
Importance de la vérification par le Client de l’ensemble de marchandise livrée : 
Au moment de la livraison, Il appartient au Client de toujours vérifier le bon état de son colis et de son contenu à l’arrivée de sa commande. S’il y a lieu, le Client doit immédiatement émettre l’ensemble de ses réserves, et ce, de façon  précise directement sur le bon de livraison.  Dans les cas d’un produit technique, le client veillera particulièrement à vérifier le bon fonctionnement de l’appareil livré et à lire la notice d’emploi qui lui est fournie. Par la signature du bon de livraison sans aucune réserve, le Client est présumé avoir reçu la marchandise sans défaut apparent.
Dans le cas où le colis et/ou son contenu serai(en)t endommagés, le Client est invité à refuser la marchandise délivrée par le transporteur et matérialiser ce refus expressément sur le bon de livraison accompagné de toutes réserves utiles.
Cette vérification par le Client au moment de la réception des produits devant le transporteur est indispensable en ce qu’elle permet à L’Ephémère VP d’exercer ensuite un recours envers le transporteur pour tout défaut de conformité qui résulterait du transport ou de la livraison elle-même. Conformément au cadre légal en vigueur, le Client bénéficie par ailleurs de la garantie légale de conformité dans les conditions légales prévues aux articles L217-4 et suivants du Code de la consommation et de toutes autres garanties légales en vigueur. 
Indépendamment de la vérification du parfait état du produit livré, il en est de même de toute autre anomalie constatée par le Client lors de la livraison, chacune d’elles devant impérativement être reportée sur le bon de livraison.
Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Il ne sera, dans cette hypothèse, pas facturé de coût de transport supplémentaire au client. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.
L’Ephemère VP se réserve par ailleurs de modifier le choix du mode de livraison opéré par le client, pour un mode au moins aussi rapide, sans frais supplémentaires pour le client.
A l’occasion des fêtes de Noël, les livraisons seront garanties pour toute commande passée avant le 18 décembre, 12 heures.
 
4.2 Retrait en magasin (« Click & Collect ») 
 
L’option « retrait en magasin »  (« Click & Collect « ) est un service disponible sur une sélection de produits sous réserve de la confirmation de leur disponibilité en magasin

A l’issue de sa commande, le Client recevra une confirmation par email ou sms selon choix opéré sous un délai de 2h à compter de celle-ci. Le Client est invité à conserver précieusement ce message qui devra être présentés comme justificatif au moment du retrait de la commande en magasin.

Il se peut également que le Client soit alerté d’une rupture de stock entre la passation de la commande et la réception de celle-ci. Il est précisé que dans un tel cas, le Client ne sera alors pas débité et sera invité à passer sa commande ultérieurement.

Si l’option « retrait en magasin » a été proposée sur le site lephemere.com et choisie par le Client (avec choix du magasin concerné) celui-ci dispose d’un délai pour venir récupérer ses produits en magasin, qui court à compter de la réception par le Client de la confirmation de la disponibilité des produits dans le magasin concerné, laquelle se fait par mail, à condition que le Client ait renseigné sur son compte un numéro de portable valide. Ce délai maximum est de :
- 2 jours calendaires si la commande comprend des produits végétaux
-8 jours calendaires si elle ne comprend que des articles manufacturés

Le retrait en magasin ne peut se faire qu’en une seule fois : si le Client décide de ne pas retirer tous les produits commandés, ceux non retirés seront remis à la vente par le magasin. Le Client peut choisir de ne pas emporter la totalité des produits réservés, par contre, s’il souhaite en ajouter, il devra effectuer son achat supplémentaire de façon séparée et passer en caisse.

Livraison à domicile

Le délai maximum de livraison est précisé dans le détail de l’offre indiqué sur la fiche Produit. En cas d’impossibilité pour le fournisseur de tenir le délai maximum, hors cas de force majeure, le Client pourra demander la résolution de la vente conformément à la procédure légale en vigueur en exigeant du vendeur professionnel d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire par lettre recommandée avec accusé réception ou par écrit sur un support durable. A défaut d’exécution par le professionnel dans le délai supplémentaire imparti, le Client aura la possibilité de lui notifier sa volonté d’obtenir la résolution de la vente. Le cas échéant, L’Ephémère VP remboursera le client au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la dénonciation de la commande correspondant à la date de réception de la lettre recommandée avec accusé réception par le professionnel.

ARTICLE 13 : RÉTRACTATION – RETOURS & REMBOURSEMENT

Conformément à l’article L221-18 du code de la consommation, s’agissant de la vente à distance  ou hors établissement, le Client, personne physique non professionnelle, bénéficie d’un droit de rétractation de quatorze (14) jours à compter de la réception de sa commande, sans avoir à motiver sa décision ni supporter d’autres coûts à l’exception des seuls frais de retour qui restent à la charge du Client.

Conformément au cadre légal en vigueur, ce droit de rétractation comporte certaines exceptions, s’agissant notamment de :
–         La fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés
–         La fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement

Dès lors que le droit de rétractation serait ainsi admissible conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client doit préalablement prendre contact avec L’Ephémère VP :
–         par voie du formulaire de contact directement sur notre site internet
–         ou par voie d’email à l’adresse suivante : contact@lepehemere.com

Pour être remboursés, les produits retournés par le Client doivent impérativement se trouver dans leur carton d’origine et en parfait état de revente. Dans le cas contraire, L’Ephémère VP sera en droit de refuser la reprise desdits produits et leur remboursement.

L’Ephémère VP attire l’attention du Client sur la nature de certaines produits vendus sur le site lephemere.com s’agissant notamment des végétaux soumis à des exigences d’entretien ainsi qu’à des conditions de transport particulières au regard de la fragilité des produits, de leur besoin en apport d’eau et de lumière, etc. relevant ainsi au regard de ces contraintes particulières nécessairement de la catégorie des produits périssables exclue du champ d’application du droit de rétractation. Il en est de même de produits alimentaires frais sans que ces catégories de produits ne soient exhaustives.

Par ailleurs, tout produit déballé et/ou ayant déjà été utilisé ne pourra également être repris  sur le fondement du droit de rétractation.

L’Ephémère VP organisera alors votre retour de la façon suivante :
• Pour les produits de moins de 30 kg et de moins d’un mètre
Si le Client a choisi un retour en point de retrait, L’Ephémère VP fournira une étiquette gratuite.
Si le Client a choisi un retour en bureau de poste, L’Ephémère VP fournira une étiquette prépayée, son coût de 9,50 euros sera cependant déduit du remboursement de la Commande retournée. Dans le cas d’un retour de produit(s) d’une valeur inférieure à 9,50 euros, la déduction des frais de port ne pourra excéder la valeur du produit.
• Pour les produits de plus de 30 kg et/ou de plus d’un mètre
L’Ephémère VP propose un enlèvement par transporteur au domicile du Client, son coût de 30 euros sera déduit du remboursement. Dans le cas d’un retour de produit(s) d’une valeur inférieure à 30 euros, la déduction des frais de port ne pourra excéder la valeur du produit.
Le Client a également la possibilité de réaliser le retour à ses frais en respectant toutefois impérativement les conditions et modalités d’information préalable du Service Clients. 
 
Il est également précisé que dans le cas où des Prestations ont été intégralement exécutées, celles-ci ne peuvent faire l’objet d’une annulation (exemple : frais de déballage et de montage).

Les avantages fidélité obtenus lors de l’achat des produits remboursés seront annulés au moment de la restitution de la commande. Plus généralement, il est précisé que tout avantage précédemment accordé et conditionné à l’achat réalisé sera perdu et interviendra ainsi en restitution ou en diminution du remboursement à effectuer.
Le Client renvoie ou restitue les biens à L’Ephémère VP ou à un transporteur selon les modalités de restitution prévues , sans retard excessif et au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la communication de sa volonté de se rétracter, à moins que le professionnel n’ait convenu expressément avec le Client de venir récupérer le(s) produits par un autre moyen.

L’Ephémère VP procèdera ensuite au remboursement du ou des produit(s) retournés à l’exception des frais de retour restant à la charge du Client et des avantages promotionnels éventuellement accordé conditionné précédemment à l’achat qui auront vocation être déduits du montant remboursé. Le remboursement s’opèrera en utilisant le même moyen de règlement que celui utilisé par le Client, sauf accord exprès du Client pour utiliser un autre moyen de paiement et dans la mesure où le remboursement n’occasionne pas de frais supplémentaires.

ARTICLE 14 : PRIX

Le prix indiqué par la fiche produit de chaque article ne comprend pas les frais de livraison, qui est indiquée dans le « récapitulatif de mon panier »
Le prix indiqué par la fiche produit intègre, le cas échéant, le coût d’élimination des déchets d’équipements électriques et électroniques conformément à la réglementation en vigueur.

Dans le « récapitulatif panier » et la confirmation de commande, le prix total est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA. Ce prix comprend le prix des articles et la participation aux frais de livraison, qui comprend les frais de manutention, d’emballage et de conservation des produits, les frais de transport et de livraison.

ARTICLE 15 : PAIEMENT

Le prix facturé au Client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par lephemère.com par courrier électronique. Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande. Le paiement s’effectue par carte bancaire portant le sigle CB (Visa, Master card), VISA, American express.

La commande validée par le Client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le Client prévenu par courrier électronique.